Curriculum vitae





FORMATION UNIVERSITAIRE
2004
Doctorat de Droit Public — Université de Franche-Comté (mention très honorable avec les félicitations du jury à l’unanimité et autorisation de publication en l’état)
1997
Diplôme d’études approfondies (D.E.A.) de Droit Public — Université de Franche-Comté (mention bien / major de promotion)

1996

Maîtrise de Droit Public — Université de Franche-Comté (mention assez bien)

1995

Licence de Droit — Université de Franche-Comté (mention assez bien)
1994
Diplôme d’études universitaires générales (D.E.U.G.) mention Droit — Université de Franche-Comté

1991
Baccalauréat A1 / Lettres et Mathématiques (mention assez bien) — Lycée Édouard BELIN, Vesoul (70)




EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE
Depuis 2006
Cabinet de formation, audit & conseil en droit

2003 / 2006



Chargé de cours au Centre National de la Fonction Publique Territoriale (C.N.F.P.T.), en particulier à la délégation de Franche-Comté
Chargé de cours à l’Institut Régional du Travail Social (I.R.T.S.) de Franche-Comté

2001 / 2003



Attaché temporaire d’enseignement et de recherche à l’Université de Franche-Comté, Unité de formation des Sciences Juridiques, Économiques, Politiques et de Gestion (U.F.R. S.J.E.P.G.)

2000 / 2001



Chargé de travaux dirigés à l’Université de Franche-Comté, U.F.R. S.J.E.P.G.
Chargé de cours à l’I.R.T.S. de Franche-Comté
Chargé de cours au C.N.F.P.T., délégation de Franche-Comté

1998 / 2000


Chargé de travaux dirigés à l’Université de Franche-Comté, U.F.R. S.J.E.P.G.
Chargé de cours à l’I.R.T.S. de Franche-Comté
1997 / 1998



Accomplissement du Service national à la 7ème Division blindée, 7ème Régiment de commandement et de soutien, Escadron de commandement et de quartier général, Peloton de quartier général

1995 / 1997

Tutorat (accueil, méthodologie et soutien) à l’Université de Franche-Comté, U.F.R. S.J.E.P.G., en 1ère année de D.E.U.G. mention Droit




PRINCIPAUX TRAVAUX SCIENTIFIQUES & communications



2015







2014








2013




« Vie affective et/ou sexuelle en institution : aperçu juridique », Les Cahiers de l'Actif, numéros 464/467, spécial "Vie affective et sexualité en ESSMS : de la prévention des conduites à risques à l'accompagnement à la parentalité", janvier-avril 2015, pp. 43-58.

« Secret, v
oilement et dévoilement », communication au séminaire organisé le 26 mars 2015 par le Centre de Recherches Psychopathologiques et Micro-Sociales (C.R.P.M.S.) de Besançon sur le thème Le secret dans tous ses états

« 
Voilement et dévoilement : du voile d'ignorance à la revendication identitaire », communication au séminaire organisé le 19 mars 2015 par l’I.R.T.S. de Franche-Comté sur le thème Le dévoilement

« 
Égalité, équité, identité(s) », communication au séminaire organisé le 20 janvier 2015 par l’I.R.T.S. de Franche-Comté sur le thème Égalité/Équité, à paraître aux Cahiers du travail social



« Du pouvoir 
», communication au séminaire organisé le 20 mars 2014 par l’I.R.T.S. de Franche-Comté sur le thème Le pouvoir

« La mixité, entre égalité formelle et identité », communication au séminaire organisé le 21 janvier 2014 par l’I.R.T.S. de Franche-Comté sur le thème La mixité



« La sexualité des personnes âgées — Approche juridique », communication à la 21ème journée de rencontres gérontologiques organisée le 27 septembre 2013 par le Centre hospitalier Belfort-Montbéliard et la Coderpa 90 sur le thème Amour, désir, plaisir et sexualité au grand âge

Discutant à la conférence-débat La loi de 2007 et la protection du développement de l'enfant sont-elles compatibles ? donnée par le docteur Maurice Berger le 7 juin 2013 à l'association vésulienne Les amis de Bourdault

« Habeas corpus subjiciendum », communication au séminaire organisé le 21 mars 2013 par l’I.R.T.S. de Franche-Comté sur le thème Le corps,  in Les cahiers du travail social, 2015, n° 77, pp. 41-53

« De quoi la laïcité est-elle le nom ? », communication au séminaire organisé le 22 janvier 2013 par l’I.R.T.S. de Franche-Comté sur le thème La laïcité




2012






« Du vide juridique », communication au séminaire organisé le 20 mars 2012 par l’I.R.T.S. de Franche-Comté sur le thème Le vide

« Pour un droit au risque », communication au séminaire organisé le 24 janvier 2012 par l’I.R.T.S. de Franche-Comté sur le thème Le risque




2011











« Le droit… à la vie, à la mort », communication à la journée d’études organisée le 24 mars 2011 par l’I.R.T.S. de Franche-Comté sur le thème Parler la mort, in Les cahiers du travail social, 2011, n° 66, pp. 73-83

« L’accueil du jeune enfant handicapé dans la dynamique juridique contemporaine », communication à la journée d’études organisée le 12 mars 2011 par l’I.R.T.S. de Franche-Comté sur le thème L’accueil du jeune enfant en situation de handicap

« Le droit au quotidien », communication à la journée d’études organisée le 13 janvier 2011 par l’I.R.T.S. de Franche-Comté sur le thème Qu’y a-t-il au programme du jour ?


2010







« Le domicile en institution », communication au colloque organisé le 14 octobre 2010 par la Fondation Arc-en-Ciel sur le thème Maintien à domicile / Accueil en institution des personnes âgées, handicapées ou en rééducation – Chances, risques et enjeux

« Sanctionner, est-ce punir ? », communication à la journée d’études organisée le 12 janvier 2010 par l’I.R.T.S. de Franche-Comté sur le thème Sanctionner ou punir


2008



« Le doute instituteur », communication à la journée d’études organisée le 27 mai 2008 par l’I.R.T.S. de Franche-Comté sur le thème Au bénéfice du doute


2007





« Le droit comme outil dans l’analyse de la pratique professionnelle », communication et animation d’atelier au colloque organisé les 12 & 13 octobre 2007 par l’I.R.T.S. de Franche-Comté et son Séminaire d’analyse de la pratique professionnelle sur le thème Peut-on répondre à la question : à quoi sert l’analyse de la pratique professionnelle ?
2006
29 mai 2005 : Danger et opportunité, Paris, Éditions Le Manuscrit, coll. Essais et Documents, 2006, 54 pp.





2004








Le Conseil supérieur de la magistrature — De la révision constitutionnelle du 27 juillet 1993 aux enjeux actuels, Tome I (Thèse), Paris, Éditions Le Manuscrit, coll. Manuscrit Légal, 2007, 428 pp.

Le Conseil supérieur de la magistrature — De la révision constitutionnelle du 27 juillet 1993 aux enjeux actuels, Tome II (Thèse), Paris, Éditions Le Manuscrit, coll. Manuscrit Légal, 2007, 428 pp.




2000









« Les forces politiques en Franche-Comté depuis 1936 », communication à la journée d’études organisée le 23 novembre 2000 par l’Université de Franche-Comté, l’U.F.R. S.J.E.P.G. et le Centre d’Études de Droit Public (C.E.D.P.) sur le thème de La Franche-Comté politique à la veille des municipales de 2001

« "Laïcité, le mot sent la poudre", note sous Tribunal administratif de Caen, 5 octobre 1999, M. et Mme Sedrettin Dogru & Tribunal administratif de Caen, 5 octobre 1999, M. et Mme Gursel  Kervanci », Gazette du Palais, 17-18 novembre 2000, n° 322 à 323, pp. 31-40




1997











La notion de pluralisme dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel, Mémoire de D.E.A., Bibliothèque Universitaire P. J. Proudhon (Besançon), 116 pp.

La laïcité scolaire dans la jurisprudence récente du Conseil d’État, Séminaire de D.E.A., Bibliothèque Universitaire P. J. Proudhon (Besançon), 37 pp.

Les sanctions disciplinaires de l’Ordre des médecins, Séminaire de D.E.A., Bibliothèque Universitaire P. J. Proudhon (Besançon), 46 pp.

La sociologie des maires de Franche-Comté, Séminaire de D.E.A., Bibliothèque Universitaire P. J. Proudhon (Besançon), 26 pp.